Comprendre le Nouvel Ordre Mondial - SYSTEME MONETAIRE -1

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Naissance des banques centrales


Palazzo San Giorgio - Gênes

En 1407, l’une des premières banques agréée par une charte des autorités publiques est créée à Gênes : l’Office de St Georges (Ufficio di San Giorgio). Aux mains de familles de l’oligarchie génoise, la banque se fît attribuer la gestion de nombreux territoires d’outre-mer, pourvoyeurs de richesse. Plus tard, dans d’autres cités-Etats de la Méditerranée, des banques agréées par les autorités furent établies pour recevoir des dépôts et permettre le virement direct de compte à compte (« giro»).

Les premières banques centrales sont nées au XVIIe siècle dans le nord de l’Europe, avec l’essor du commerce maritime mondial et l’apparition des premières grandes compagnies commerciales comme les Compagnie des Indes Orientales (anglaise et néerlandaise).

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La Banque d’Amsterdam (1609-1820), la Banque de Stockholm (1656-1667) et la Banque d’Angleterre (1694) en sont les premiers exemples. Elles ont, pour la plupart, été établies comme des banques à capitaux privés mais étaient toutefois agréées par les autorités publiques (municipalité ou Etat). Ce fût le cas de la Banque de Stockholm, la Banque d’Angleterre et plus tard de la Banque de France (1800). De toutes, c’est la Banque d’Angleterre qui deviendra la première des grandes banques d’émission et d’escompte. Elle fût le premier véritable modèle de banque centrale moderne.

Ces proto banques centrales du XVIIe et XVIIIe siècle (banque de change, de dépôt, d’escompte, d’émission de papier-monnaie) s’associent fort bien à l’impérialisme néerlandais et britannique dans lequel le commerce est en plein essor. Elles facilitent les transactions et l’investissement. Elles réalisent des transactions en monnaie de banque. Les certificats de dépôts qu’elles émettent sont peu à peu acceptés comme moyen de paiement.

Les banques centrales ont évolué vers leur forme actuelle en obtenant l’exclusivité d’émission de la monnaie ayant cours légal et cours forcé sur le territoire national, et en devenant le préteur en dernier recours. Elles sont surtout devenues la clef de voûte du système de réserves fractionnaires. Depuis la nationalisation de la plupart d’entre elles et la fin des étalons leurs rôles ont évolués. Aujourd’hui elles contrôlent la politique monétaire en fixant notamment les taux directeurs et les taux de réserves obligatoires des banques de second rang.

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Banque d'Amsterdam

Banque d'Amsterdam

La Banque d’Amsterdam (Amsterdamsche Wisselbank) est établie en 1609 et placée sous l’autorité du Conseil de la ville. Elle commence par changer et refondre les nombreuses monnaies étrangères qui circulent dans la ville, recevoir des dépôts, et permettre des transactions en monnaie de banque (scripturale). Une loi obligea par la suite que toute transaction supérieure à 600 florins soit réalisée en monnaie de banque. A la fin du XVIIIe siècle la réputation de la banque est ternie, notamment par des crédits illégaux accordés à la Compagnie Néerlandaise des Indes Orientales. Elle était soupçonnée d’avoir fait plus de crédits, sous forme de monnaie de banque, qu’elle ne possédait de dépôts censés les couvrir. Elle ferma ses portes en 1820.

D’autres banques furent très vite établies sur le même modèle dans certaines cités commerçantes portuaires hollandaises comme à Middelburg (1616), Delft (1921) et Rotterdam (1635) ; mais aussi à Hambourg (Hamburg GiroBank, 1619-1875), ou à l’intérieur du continent comme à Nuremberg (1621).

La Banque de Stockholm (Stockholm Banco ou Palmstruch bank), est établie en 1656 comme une banque privée possédant une charte des autorités publiques. C’est la première banque agréée par une autorité publique à émettre des billets de banques, en 1661 : les Kreditivsedlar. Elle émet beaucoup plus de billets qu’elle ne possède de dépôts et ne peut donc plus en assurer la conversion en métal précieux en 1664. La banque fût liquidée en 1667.

La Banque d’Angleterre

Premier véritable modèle de banque centrale

 

 

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La Banque d’Angleterre est établie en 1694, comme une banque à capital privé par actions. Elle émet du papier-monnaie. Elle effectue des prêts importants aux armateurs de navires commerciaux ainsi qu’à l’Etat pour ses expéditions militaires, favorisant ainsi l’impérialisme. Elle prend en charge la dette publique. Au XVIIIe siècle, elle obtient l’exclusivité d’émission pour Londres. Elle garantit aussi certaines banques, devient ainsi peu à peu banque des banques. Entre 1797 et 1821, le cours forcé est instauré, les billets ne sont plus convertibles en métal précieux. Cependant il est légal de les refuser en paiement. Ce qui n’est plus possible lorsqu’en 1833 ses billets obtiennent le cours légal. Son privilège d’émission s’étend à toute l’Angleterre en 1844.

La Banque d’Angleterre, comme ce fût le cas de la Banque de Stockholm, émet plus de billets de banque (promesses) qu’elle ne possède d’encaisse or ou argent. Elle émet et prête, non plus en contrepartie d’un dépôt, mais à partir de la promesse de l’emprunteur de la payer en retour. C’est un échange de promesse, dans lequel l’une (celle de la banque) a la confiance d’une grande partie des acteurs de l’économie et pourra être utilisée par le commerçant ou l’investisseur comme moyen de paiement. Ceci est rendu possible car tous les déposants ne retirent pas leurs dépôts de métaux précieux en même temps. C’est la naissance du système de réserve fractionnaire. L’usurier devient alchimiste et illusionniste. Il peut désormais créer de l’argent avec du papier et de l’encre, qu’il prête avec intérêts, et transforme le profit réalisé en or !

 

La Banque d’Angleterre fût nationalisée en 1946 et acquît son indépendance en 1997. Elle est restée la plus puissante banque du monde jusqu’à la création de la Réserve Fédérale américaine en 1913, dont les actionnaires sont, encore aujourd’hui, des banques privées.

La Banque de France

 

 

fronton

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Elle est créée le 18 Janvier 1800 par arrêté des Consuls sur proposition de banquiers dont Perregaux (Suisse) et Le Couteulx de Canteleu. Il s’agit, à sa création, d’une banque entièrement privée dont Bonaparte, sa mère, ses frères et les Beauharnais étaient actionnaires. Napoléon 1er en deviendra plus tard le troisième actionnaire. Elle acquiert le privilège d’émission de billets sur Paris en 1803. Elle ouvre des comptoirs d’escompte en province dès 1808. Elle obtient le privilège d’émission sur tout le territoire métropolitain en 1848 (avec la Savoie en 1865). Elle devient peu à peu la banque des banques. Le cours légal et le cours for sont instaurés pour la première fois en 1848.

En 1806, le gouverneur de la Banque de France est dès lors nommé par l’Etat mais les régents restent élus par les actionnaires : il s’agit d’une institution hybride, une banque à capital privée soumise au contrôle de l’Etat. La modification de ses statuts fondamentaux de 1808 commence en 1936 : la plupart de la direction de la banque est dès lors nommée par l’Etat. La nationalisation fût votée le 2 décembre 1945. En 1973, la BdF n’est plus autorisée à faire des avances au Trésor Public ou à acheter ses titres ! Le contexte d’une harmonisation européenne, dans le cadre de l’instauration du Système Européen de Banques Centrales (SEBC), conduit à la réforme de 1993 qui confère à la BdF son indépendance. Depuis 1998, la Banque de France est totalement intégrée au SEBC, elle a cédée son pouvoir d’émission à la Banque Centrale Européenne. Son gouverneur n’est plus révocable et ne peut être soumis aux instructions du gouvernement.

La Banque de France verse toujours des dividendes à son propriétaire, l’Etat français, à hauteur de 1,8 milliard d’euro en 2008.

 

 

Eurotower - Francfort

 

Pourquoi l’Etat, toujours propriétaire de sa banque centrale, s’interdit-il de se prêter de l’argent depuis 1973 ? (cf. monnaie privée et dette publique)

La Réserve Fédérale des Etats-Unis

 

dit la « Fed »,c’est la banque centrale du pays.

 

 

Conseil des Gouverneurs - Washington D.C.

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« Les Banques de la Réserve Fédérale ne sont pas des agences gouvernementales […] mais sont des sociétés indépendantes, privées et contrôlées localement. »

Lewis contre Etats-Unis, Cour d’Appel des Etats-Unis, 9ème circuit (1982), 680 F. 2d 1239

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Le Federal Reserve Act date du 23 décembre 1913. Le Système de Réserve Fédérale (Federal Reserve System) n’est pas une entité fédérale (au sens gouvernemental). Son statut est complexe : il s’agit d’un système, composé de 12 banques régionales privées, les Federal Reserve Banks, et d’un Conseil des Gouverneurs à Washington soumit à une certaine supervision de l’Etat fédéral.

 

Banque de la Réserve Fédérale de New-York

La plus importante des Banques de la Réserve Fédérale est de loin celle de New-York, détenant près de la moitié des capitaux des 12 banques du système réunies (fév. 2009). Chacune de ces banques régionales appartient aux banques privées qui en sont actionnaires et qui nomment leurs présidents. Il s’agit toutefois d’un actionnariat à statuts particuliers : les actions ne peuvent être vendues, échangées ou placées en garantie et ne permettent pas de modifier les statuts. Une partie des banques américaines sont membres du système : toutes les banques possédant un agrément national (fédéral) et une partie de celles possédant l’agrément d’un Etat (ex : Texas). L’obtention des détails sur l’actionnariat des banques régionales semble assez difficile à obtenir. Si une bonne partie des banques américaines a souscrit au capital de différentes Banques de la Réserve Fédérale, il semble que certaines d’entre elles possèdent parfois une part très importante de capital. Comme le montre une liste des plus grands actionnaires de la Réserve Fédérale de New-York communiquée en 1983 (cf. fichier joint bientôt). Des dividendes sont distribués chaque année aux banques privées actionnaires des Réserves Fédérales régionales à hauteur de 6% de leurs parts, le surplus des bénéfices étant reversé au Trésor.

Le système est dirigé à Washington par un conseil de 7 gouverneurs, nommés pour 14 ans (reconductibles) par le président des Etats-Unis, et confirmés par le Sénat. Parmi eux, le président du Conseil des Gouverneurs (« président de la Fed ») peut être reconduit tous les 4 ans. La politique monétaire est conduite par le FOMC (Federal Open Market Committee), composé des 7 gouverneurs et de 5 présidents des Banques de la Réserve Fédérale. Avant une réforme dans les années 30, les opérations d’ « open market » (achats et vente des titres détenus par la Fed, principalement les titres du Trésor) étaient contrôlées par le gouverneur de la Fed de New-York. Depuis elles sont contrôlées par le FOMC. A noter que le titre de Gouverneur des banques régionales a été remplacé par celui plus « démocratique » de Président, et le pouvoir du Conseil à Washington a été renforcé au détriment des banques régionales.

Le Système de la Réserve Fédérale donne un contrôle complet de la politique monétaire du dollar à un groupe d’hommes non élus, dont le mandat dure 14 ans (pour les gouverneurs); ceci est en contradiction avec la Constitution qui stipule que le Congrès est responsable de l’émission et de la régulation de la monnaie (Article 1, Section 8).

Les Banques de la Réserve Fédérales, le conseil des gouverneurs et son président ne sont pas responsables devant le Congrès. En revanche, ce dernier est tenu d’être régulièrement auditionné par les commissions compétentes du Congrès ; la Fed est tenue de communiquer son bilan (balance sheet). Cependant, la Fed n’est pas tenue de divulguer au Congrès les informations relatives à ses transactions et à l’élaboration des prises de décision, y compris pour la politique monétaire, comme la fixation des taux d’intérêt.

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Bien sûr, le gouvernement américain emprunte avec intérêt. L’ironie est que c’est le Département du Trésor, par le Bureau de Gravure et d’Impression des Etats-Unis, qui imprime les billets et les vend à la Fed au prix du papier. Ce papier devenu alors monnaie est emprunté par les banques qui se financent auprès de la Fed. Les Banques de la Réserve Fédérale et les « primary dealers* »  peuvent acheter les titres du Trésor (T-Bills, T-Notes, T-Bonds) avec cette monnaie. En clair, l’Etat vend du papier à la Fed et se finance en empruntant celui-ci à sa valeur faciale, avec intérêt. Les « primary dealers » peuvent ensuite revendre ou échanger ses titres dans le monde entier.

 

 

« 100% de ce qui est collecté est absorbé seulement par les intérêts sur la dette fédérale [...] tous les revenus de l’impôt sur le revenu sont partis avant qu’un nickel ne soit dépensé pour les services que les contribuables attendent du gouvernement. »

Rapport de la Commission Grace, Congrès des Etats-Unis (1984)

(*) Banques spécialistes en valeurs du Trésor, américaine ou succursales américaines de banques étrangères. Liste des « primary dealers » (Juillet 2009, source: Federal Reserve Bank of New-York): BNP Paribas Securities Corp., Banc of America Securities LLC, Barclays Capital Inc., Cantor Fitzgerald & Co., Citigroup Global Markets Inc., Credit Suisse Securities (USA) LLC, Daiwa Securities America Inc., Deutsche Bank Securities Inc., Goldman, Sachs & Co., HSBC Securities (USA) Inc., Jefferies & Company Inc., J.P. Morgan Securities Inc., Mizuho Securities USA Inc., Morgan Stanley & Co. Inc., Nomura Securities International Inc., RBC Capital Markets Corp., RBS Securities Inc., UBS Securities LLC.

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planche à dollar

Le Système de Réserve Fédérale est en réalité un cartel, c’est-à-dire qu’il s’agit d’une association de banques privées, en partenariat avec l’Etat, se partageant le monopole de l’émission monétaire et définissant les taux du crédit. Celles-ci touchent un dividende chaque année sur les bénéfices de la Fed. Le système ne donne pas un contrôle total – direct et officiel – aux banques privées actionnaires sur la politique monétaire. L’intérêt premier pour les banquiers américains d’établir ce système de banque centrale est qu’ils ne disposaient pas, avant cela, d’un système garantissant et pérennisant la création de monnaie par le système de réserve fractionnaire. En second lieu, ils disposent d’un puissant levier, grâce à leur influence effective sur la politique de la Fed, permettant de fixer artificiellement les taux d’intérêt (ce qu’ils appellent l’élasticité !), leur permettant notamment de décider de la création des conditions d’une bulle ou de son éclatement.

« Tant sur le fond que sur la forme, le Système de Réserve Fédérale est précisément le partenariat confortable entre le gouvernement et les grandes banques, le cartel bancaire mis en place par le gouvernement, que des grands banquiers avaient prévu depuis longtemps. Beaucoup de critiques de la Fed aiment trompeter le fait que les banquiers privés possèdent légalement le Système de Réserve Fédérale, mais c’est un fait légaliste sans importance; […] Les avantages que procure la Fed aux banquiers ne viennent pas des profits légaux, mais de l’essence même de ses opérations : sa tâche de coordination et de soutient à l’inflation du crédit bancaire. Ces avantages éclipsent n’importe quels profits directs possibles des opérations bancaires de la Fed, et les relègue dans l’insignifiance. »

Murray Rothbard, économiste, « The Case Against the Fed » (1994), p.121

La Fed est dominée depuis sa création par l’industrie bancaire des majores New-Yorkaises telles que JP Morgan, Chase Manhattan Bank (fusionnées en JP Morgan Chase) et plus récemment Goldman Sachs (cf. la créature de l’île Jekyll ; contrôle de la Fed). Certains congressistes, sénateurs et économistes le déplorent et le dénoncent depuis sa création (cf. ses détracteurs). Dans l’histoire américaine, il y a eu trois tentatives de centralisation bancaire antérieures à la Fed (cf. brève histoire des banques centrales aux Etats-Unis)

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« Le Système de Réserve Fédérale n’est responsable devant personne; il n’a aucun budget; il n’est soumis à aucun audit; et aucune comission du congrès ne connaît, ou peut vraiment surveiller, ses opérations. La Réserve Fédérale, pratiquement en contrôle total du système monétaire national vital, n’est responsable devant personne – et cette situation étrange, si connue, est invariablement trompetée comme une vertu. »

Murray Rothbard, économiste, « The Case Against the Fed » (1994), Introduction

 

 

suivre ....

 

 

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